Avec l'évolution du permis de conduire et du système d'immatriculation, les plaques d'immatriculation ont également subi des changements de couleur. Certaines couleurs de plaque d'immatriculation sont réservées aux véhicules privés et d'autres au corps militaire ou diplomatique. Mais que signifie la couleur de la plaque d'immatriculation et comment la changer?
Les différentes couleurs des plaques d'immatriculation.
Chaque couleur de plaque d'immatriculation a sa propre signification.
la plaque d'immatriculation rouge
Lorsque la plaque d'immatriculation est rouge, elle est réservée au transit temporaire. Elle diffère des autres plaques SIV en ce que son marquage ne contient pas d'identifiant territorial sur son côté droit. Au lieu de cela, il y a une date d'expiration. Celle-ci est limitée à 6 mois.
Le propriétaire du véhicule avec cette plaque ne paie pas la TVA et les droits de douane à l'exportation, si
– Ne pas séjourner plus de 185 jours dans les pays de l'Union Européenne au cours des 12 derniers mois,
– Exercer une activité à but non lucratif dans un des pays membres de l'Union Européenne,
– Résider hors UE ou dans les DOM-TOM.
La plaque d'immatriculation sur fond vert.
Si vous voyez une voiture avec une plaque verte avec une typographie orange, cela signifie qu'elle a été conçue pour le personnel des institutions internationales telles que les ambassades et les consulats. Il est donc réservé aux véhicules du corps diplomatique. Vous y trouverez des lettres.
– Pour les ambassadeurs : CMD,
– Pour les consuls : C,
– Pour les membres du Corps Diplomatique : CD,
– Pour le personnel diplomatique administratif et technique : K.
plaque d'immatriculation noir et blanc
Les plaques avec des caractères blancs sur fond noir sont destinées aux voitures classiques. Seuls les véhicules de plus de 30 ans et répondant à certains critères peuvent avoir ce type de plaque d'immatriculation.
plaque d'immatriculation bleue
Les plaques de couleur bleue sont réservées aux voitures appartenant aux militaires stationnés en Allemagne. Ils sont également destinés aux militaires stationnés dans les régions frontalières.
plaque d'immatriculation jaune
Un véhicule avec deux couleurs de plaque, blanche à l'avant et jaune à l'arrière, est issu du système FNI (plaque au format 123 ABC 00). Cependant, le numéro d'enregistrement reste le même.
Plaque d'immatriculation : législation, couleur, changement
Le changement de la couleur de la plaque d'immatriculation ne peut se faire qu'après un changement de la carte grise. En effet, le propriétaire change, l'adresse, le nom, etc. Une voiture FNI peut s'offrir un numéro d'immatriculation SIV. Notez également qu'il est toujours légal de conduire avec une plaque d'immatriculation jaune.
Pour avoir une plaque rouge, vous devez :
– Justifier de l'origine du véhicule,
– Avoir au moins un permis de conduire d'un an,
– Avoir 21 ans,
– Résider dans un pays hors Union Européenne,
– Avoir un justificatif de présence temporaire en France,
– Ne pas exercer d'activité lucrative pendant votre séjour,
– Une déclaration d'importation est toujours obligatoire.
Pour obtenir une plaque d'immatriculation noire, vous devez :
– Avoir une carte grise avec la mention « voiture de collection » dans le champ Z.1,
– Déposer une demande d'inscription auprès de la Préfecture,
– La voiture doit être ancienne et avoir plus de 30 ans,
– Veuillez fournir des pièces justificatives, telles que le certificat du constructeur automobile.
Quelle que soit la couleur de la plaque d'immatriculation, le code de la route indique qu'elle doit être conforme à la loi. Par conséquent, les informations qui y sont écrites doivent être clairement visibles pour faciliter le contrôle.
